Chers collègues,

L’INSA Toulouse et INSAVALOR (basée à l’INSA Lyon) ont signé une convention-cadre, effective au 1er janvier 2020, qui permet de consolider la gestion des contrats de recherche et de prestations avec les partenaires industriels en s’appuyant sur une double structure de valorisation, toutes deux reconnues pour l’excellence de leurs pratiques : le Service d’Activités Industrielles et Commerciales (SAIC) de l’INSA Toulouse et INSAVALOR. En conjuguant une comptabilité publique et une comptabilité privée, toujours contrôlée par la puissance publique, l’INSA Toulouse apporte ainsi de nouvelles pratiques de recherche, au sein de ses laboratoires multi-tutelles pour lesquels l’INSA Toulouse a délégation de gestion.

Cette collaboration du SAIC et d’INSAVALOR se traduit par la mise en place de CAPI’ToL, la Cellule d’Appui aux Projets Industriels Toulouse-Lyon.

À compter du 2 mars 2020, CAPI’ToL est l’interlocuteur pour tous les projets de contrats industriels de R&D en lien avec les laboratoires de l’INSA Toulouse dont la gestion contractuelle incombe au SAIC. Cette cellule réunit les forces et compétences d’INSAVALOR et du SAIC Toulouse.

Sa mission est de vous conseiller et vous guider vers le mode de coopération le plus approprié et la rédaction et négociation de collaborations industrielles :

  • Collaborations de recherche (encadrement de thèse (Cifre… / Post-doc)
  • Prestation de service (études, caractérisation…)
  • Accord de secret
  • Contrats d’expertise, consultance
  • Accords de transfert de matériel
  • Accès aux équipements de pointe et au savoir-faire des laboratoires et des plateformes technologiques

La cellule CAPI’ToL est composée des juristes du SAIC et d’INSAVALOR : Léa Teyssedre, Cindy Truchot, Barbara Soulé et Élodie Dos Santos.

Pour tout nouveau projet de collaboration industrielle, il convient désormais de s’adresser à l’adresse générique capitol-contrats@insa-toulouse.fr

Une des juristes de la cellule se mettra directement en relation avec le responsable scientifique.

Une fois le contrat signé, son exécution financière et les éventuels recrutements seront pris en charge par des contacts dédiés à INSAVALOR ; l’annuaire 2020 de l’INSA de Toulouse a été mis à jour. Une information sera prochainement assurée auprès des gestionnaires des contrats de recherche.

Dans l’attente de la mise en place d’une page web dédiée, les procédures et tutoriels sont disponibles sur GEDIT : GEDIT l’Intranet Administratif / 13 – Recherche, valorisation et doctorat / Contrats industriels – cellule CAPI’ToL SAIC INSAVALOR

Les projets de contrats publics (ANR, projets européens, …) ou non industriels des laboratoires INSA continuent d’être gérés par vos interlocuteurs habituels au SAIC sous gestion INSA.

Bertrand RAQUET