Au titre de la responsabilité environnementale décrite dans les axes stratégiques 2020-2024 de l’INSA, le Conseil d’administration de l’INSA Toulouse a voté en septembre 2020, la mise en œuvre du forfait « mobilités durables ».
Pour rappel, le dispositif de 2020 était transitoire et n’a été appliqué qu’à compter du vote du CA, sur la période d’octobre à décembre 2020.
Le dispositif classique s’applique à partir de cette année 2021.
Le forfait « mobilités durables » est applicable aux personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS (Personnels des Bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Sociaux et Santé), titulaires et contractuels de l’établissement, utilisant les moyens de transports dits « alternatifs », à savoir le vélo ou le covoiturage, pour les trajets domicile-travail pendant au moins 100 jours par an.
Le montant annuel du forfait « mobilités durables » est fixé à 200 euros et il ne sera pas cumulable avec le remboursement partiel des frais de transport.
La note explicative et le formulaire sont accessibles sur le GEDIT :
GEDIT/09 – Ressources humaines/Rémunérations et heures complémentaires/Rémunérations/FORFAIT MOBILITES DURABLES
Les documents devront être transmis à l’adresse générique srh_forfaitmobilite@insa-toulouse.fr avant le 31 décembre 2021. Le versement du forfait est prévu au cours du premier trimestre 2022.
Le service ressources humaines se tient à votre disposition pour tout renseignement.
