Depuis le 1er septembre 2023, l’INSA s’est doté du nouveau logiciel de gestion du temps de travail et du télétravail : HAmAC V3.

Cette version de l’outil permet la saisie des journées de télétravail effectuées par chaque agent. Les journées déposées doivent être effectuées dans le cadre d’un contrat de télétravail ou d’une convention de télétravail pour raisons de santé.

Les journées déposées à compter du 1er octobre 2023 ne feront donc plus l’objet d’une demande trimestrielle d’indemnisation faite par l’agent. L’indemnisation se fera donc automatiquement.

Le service RH procèdera à l’extraction des journées déposées et réellement effectuées via l’outil HAmAC V3.

À noter que, les journées de télétravail doivent être déposées par l’agent dans l’outil HAmAC V3 ET validées par son responsable. Les journées non validées ne pourront être prises en charge pour leurs indemnisations. Il est donc demandé une attention particulière aux agents ainsi qu’aux responsables.

Également, chaque journée de télétravail saisie dans l’outil mais non effectuée devra faire l’objet d’une suppression dans l’outil afin que son indemnisation ne soit effectuée à tort.

Le montant et le rythme de paiement de l’allocation forfaitaire de télétravail ne change pas, le versement de 2.88€ par journée de télétravail effectuée se fera toujours trimestriellement et une régularisation sera effectuée annuellement afin de prendre en compte les modifications qui ont pu avoir lieu rétroactivement. Le nombre de jours indemnisable reste plafonné à 88 jours par an soit 253.44€/an.

Pour rappel, l’ensemble des personnels bénéficiant d’un contrat de télétravail est éligible au dispositif.

Les journées à déclarer sont :

– les journées effectuées dans le cadre d’un contrat de télétravail

– les journées effectuées dans le cadre d’une convention de télétravail pour raisons de santé

Enfin, le calendrier de mise en paiement de l’allocation forfaitaire de télétravail est le suivant :

– journées effectuées durant le 4ème trimestre 2023 : paiement sur la paye de mars 2023

– journées effectuées durant le 1er trimestre 2024 : paiement sur la paye de juin 2024

– journées effectuées durant le 2ème trimestre 2024 : paiement sur la paye de septembre 2024

– journées effectuées durant le 3ème trimestre 2024 : paiement sur la paye de décembre 2024

– journées effectuées durant le 4ème trimestre 2024 : paiement sur la paye de mars 2025 + régularisation annuelle

Le Pôle rémunération du Service des Ressources Humaines se tient à votre disposition pour toute information complémentaire.