Le conseil d’administration aura lieu jeudi 5 octobre à 8h30.
1- Séminaire introductif au potentiel scientifique de l’INSA Toulouse
2– Politique générale
- Adoption du PV du CA du 22 juin 2023
- Informations du directeur
- Construction d’un Groupement d’Intérêt Public (GIP, nouveau véhicule juridique du Groupe INSA
- Conventions MFJA 2023 (sous réserve)
- Règlement du Centre des APS
3– Enseignement
- Règlement des études 2023/2024
- Convention Section Sport Études
- Capacités d’accueil en master : session 2024
- Information sur la bourse de mobilité individuelle ECIU et sur les aides de mobilité étudiante Erasmus+ 2023 (délégation de pouvoir du CA au directeur)
- Modalités de gestion de la CVEC dédiée au Parlement des étudiants de l’UT (sous réserve)
4 – Ressources humaines
- Mise en place de la composante fonctionnelle du régime indemnitaire des enseignants-chercheurs et des chercheurs (RIPEC C2)
- Information sur l’adhésion de l’INSA au groupement d’achat « participation au marché de protection sociale supplémentaire en santé »
5-Recherche
- Point d’information sur la science ouverte à l’INSA
6-Questions diverses
Mise à jour du Guide des missions
