L’évolution du dispositif d’aménagement et de réduction du temps de travail – ARTT – s’applique à l’ensemble des personnels BIATSS titulaires et contractuels.
Il a pour objectif d’élargir les possibilités d’organisation du temps de travail afin d’améliorer les conditions de vie et de travail.
Le CSA, organe de dialogue social avec les représentants des personnels, a émis le 4 avril 2023 un avis favorable sur l’arrêté sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail qui prendra effet au 1er septembre 2023.
Une note détaille les modalités d’organisation du temps de travail à l’INSA Toulouse.
Les principales évolutions concernent les éléments suivants :
Organisation de la semaine de travail
La semaine de travail reste fixée à 37h30 pour un temps plein et pourra être modulée :
- Soit à 100% sur 5 jours : 7h30 par jour réparties sur 10 demi-journées de 3h45min
- Soit à 100% sur 4,5 jours : 8h20 par jour réparties sur 9 demi-journées de 4h10min
Pour les agents travaillant à temps partiel, un tableau de répartition des horaires est détaillé dans la note.
Certains départements, centres, laboratoires et services pourront, après concertation, être organisés selon des modalités particulières.
Organisation de la journée de travail
La durée de travail moyenne est de 7h30 par jour et s’organise entre 7h00 et 19h00.
Tous les aménagements du temps de travail relèvent de la responsabilité de l’encadrant dans une recherche d’équilibre entre l’intérêt du service et celui de l’agent.
A cet effet, il est possible d’individualiser les horaires de travail par une plage variable le matin entre 7h00 et 9h00 et le soir entre 16h30 et 19h00.
Les plages communes fixes de travail exigent la présence des agents entre 9h00 et 11h30 puis de 14h00 à 16h30.
La journée de travail ne peut être interrompue que par la pause déjeuner obligatoire d’une durée comprise entre 45 min et 2 heures et prise entre 11h30 et 14h00.
L’amplitude maximale sur la journée est fixée à 12 heures et la durée journalière de travail ne peut excéder 10 heures.
Une pause de 20 min peut être prise au cours du temps de travail.
Télétravail
La présence de 3 jours complets par semaine sur site est obligatoire.
Le télétravail s’adresse aux agents à 80% au moins et dont les activités sont télétravaillables.
Plusieurs formules sont possibles et offrent la possibilité de télétravailler 1 à 2 jours par semaine, sur des journées fixes ou flottantes.
Deux campagnes sont organisées chaque année.
Après entretien avec le(la) responsable hiérarchique direct(e), les demandes de mise en place ou de modification de contrat de télétravail seront transmises par voie dématérialisée sur un outil dédié.
Une réunion d’information est prévue le 12 juin 2023 à 14h00 en amphi Vinci afin de répondre à l’ensemble de vos questions.
Contacts : Directrice des Ressources Humaines, Isabelle Dejean-Mazal – isabelle.dejean-mazal@insa-toulouse.fr – 05 61 55 95 20
Service des Ressources Humaines – service-rh@insa-toulouse.fr
Documents de référence, accessibles sur GEDIT :
- Arrêté sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail en date du 04 avril 2023
- Charte du télétravail approuvée par le CSA du 04 avril 2023
- Note relative aux modalités d’organisation du temps de travail à l’INSA Toulouse à compter du 1er septembre 2023
- Mémo RH – Dispositif ARTT
- Mémo RH – Télétravail
