L’organisation du temps de travail pour les BIATSS constituait un des thèmes prioritaires du chantier CVT (Cadre et conditions de Vie et de Travail). Ce sujet a été traité en ateliers participatifs dès début janvier 2023. Vingt-six personnels volontaires ont participé à ces ateliers. Les avis recueillis ont conduit à des préconisations d’amélioration qui ont été étudiées en Commission Issue du CSA ou CICSA (commission préparatoire du CSA) puis transmises au CSA (Conseil Social d’Administration).

Le CSA, organe de dialogue social avec les représentants des personnels, réuni le 4 avril 2023, a émis un avis favorable sur le prochain arrêté sur l’Aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) et sur une nouvelle charte du télétravail et a validé les points d’amélioration suivants :

  • une nouvelle étape dans le déploiement du télétravail à l’INSA :
    • pour toutes les activités télétravaillables, en fonction de l’autonomie de l’agent, de l’organisation de l’équipe et des nécessités de service (accueil du public, …) : possibilité de 1 à 2 jours de télétravail fixe(s) avec une option 1 jour fixe + 1 jour flottant,
    • pour les agents qui ont des activités partiellement télétravaillables : possibilité de disposer d’un pool annuel de jours de télétravail flottants ;
  • pour les agents éligibles au télétravail, l’obligation de 3 jours de présence sur site dont un jour par semaine commun à toute l’équipe / le service ;
  • la mise en œuvre d’un aménagement horaire de travail pour permettre un temps plein sur 4,5 jours, articulé avec les nouvelles possibilités de télétravail et les nécessités de service ;
  • le renforcement de la communication sur les différentes modalités possibles d’organisation du temps de travail, avec le rappel de mesures déjà en vigueur dans le cadre de l’ARTT actuel (horaires variables d’arrivée et de départ, récupération des heures supplémentaires faites à la demande du supérieur hiérarchique pour raison de service, …).

À la suite du vote du nouvel arrêté d’ARTT et de la nouvelle charte du télétravail, les modalités de mise en œuvre des différentes possibilités d’organisation du temps de travail vont être établies et communiquées par le service des RH avec l’appui du service communication, du C2IP et du centre des services numériques. Parallèlement, trois types d’outils, indispensables pour cette mise en œuvre, seront déployés, à savoir :

  • un outil informatique performant pour la gestion du temps et de l’organisation du travail et notamment les nouveaux formats de télétravail (version optimisée du logiciel HAMAC actuel ou nouveau logiciel),
  • la téléphonie sur IP permettant de passer et recevoir des appels par internet sur son ordinateur depuis son lieu de télétravail,
  • des outils collaboratifs (Teams et autres applications de la suite Microsoft 365) avec une formation à ces derniers.

Sous réserve du développement de ces outils, l’application du nouvel arrêté d’ARTT et de la charte du télétravail devrait être pleinement effective au 1er septembre 2023.

Des documents de communication thématiques, des actions de sensibilisation et des formations seront proposés par le service RH et le C2IP.

Contacts :

Référente-pilote CVT : Véronique Paquet – cvt@insa-toulouse.fr – 05 61 55 97 32

Directrice des Ressources Humaines : Isabelle Dejean-Mazal – isabelle.dejean-mazal@insa-toulouse.fr – 05 61 55 95 20