Ci-dessous l’arrêté d’organisation d’élections partielles au conseil de département du STPI et au conseil de centre des APS.
Un siège du collège B (autres enseignants-chercheurs, enseignants et assimilés que les professeurs des universités) est vacant dans chacun des conseils.
Le vote aura lieu en ligne du 15 novembre 2022 8h00 au 16 novembre 2022 16h00. Le calendrier des opérations électorales est le suivant:
| Actions | Dates |
| Affichage de la liste électorale (GEDIT) | 24 octobre 2022 |
| Date limite de demandes de rectification des listes électorales ou d’inscription sur demande sur les listes électorales (gestion par les centres et départements) | 27 octobre 2022 12h00 |
| Envoi aux électeurs d’une notice d’information détaillée sur le déroulement des opérations électorales et d’un moyen d’authentification lui permettant de participer au scrutin (fourniture de la notice par la DGS ; envoi par les centres et départements). | 28 octobre 2022 |
| Date limite de dépôt des candidatures et de dépôt des professions de foi (par voie dématérialisée uniquement au contact du département ou du centre) | 28 octobre 2022 12h00 |
| Contrôle de l’éligibilité des candidats (par les centres et départements) | 28 octobre 2022 |
| Affichage des candidatures et des professions de foi (sur GEDIT) | 28 octobre 2022 |
| Scrutin – vote électronique via Balotilo | du 15 novembre 2022 8h00 au 16 novembre 2022 16h00 |
| Dépouillement et proclamation des résultats | Dans les 3 jours suivant la fin des opérations électorales |
Sont électeurs et éligibles, les enseignants-chercheurs hors Professeurs des universités, enseignants et assimilés :
– en fonction aux APS, pour le Conseil des APS
– qui enseignent dans les années 1, 2 et 3 de la formation ingénieur, pour le Conseil du STPI.
Les listes électorales seront mises en ligne d’ici la fin de la journée. Nous vous invitons à les vérfier avant le 27/10 12h00: les demandes de rectification doivent être adressées aux gestionnaires des départements concernés:
| Centre / département | Gestionnaire contact | Courriel |
| CAPS | Céline Guihery | celine.guihery@insa-toulouse.fr |
| STPI | Yasmine Merabti | ymerabti@insa-toulouse.fr |
