POLITIQUE GÉNÉRALE

  1. Adoption du PV du CA du 16 juin 2022 et du PV du CA exceptionnel du 14 septembre 2022
  2. Informations du directeur
  3. Composition du Comité de gestion de la Fondation INSA Toulouse
  4. Actions mises en œuvre par le Comité de pilotage développement durable
  5. Désignation des personnalités extérieures choisies par les membres du CA

ENSEIGNEMENT

  1. Règlement des études 2022/2023
  2. Capacités d’accueil en master : session 2023

FINANCES

  1. Politique d’exonération des droits d’inscription extra-communautaires
  2. Remise gracieuse

RECHERCHE

  1. Labellisation des équipes d’accueil

QUESTIONS DIVERSES