Vu le code de l’éducation articles L719-1 à L719-3 et D719-1 à D719-47
Vu la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche
Vu le décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l’éducation
Vu le décret n° 2013-1310 du 27 décembre 2013 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatif aux conditions d’exercice du droit de suffrage, à la composition des collèges électoraux et aux modalités d’assimilation et d’équivalence de niveau pour la représentation des personnels et des étudiants aux conseils des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Vu le décret n° 2014-336 du 13 mars 2014 modifiant les dispositions du code de l’éducation relatives à la participation des personnalités extérieures aux conseils constitués au sein des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
Après avoir examiné les procès-verbaux des divers bureaux de vote relatif au scrutin de ce jour et vérifié les votes et les bulletins et enveloppes déclarés nuls ; le directeur s’est ensuite prononcé sur la validité des bulletins et enveloppes ayant donné éventuellement lieu à contestation portée aux procès-verbaux de l’INSA Toulouse. Et après avoir pris autant que de besoin connaissance de l’avis de la commission électorale consultative qu’il a consulté :
En conséquence :
SONT PROCLAMÉS ÉLUS
Conseil d’Administration :
Collège A : 6 sièges
- Xavier MARIE (Ambition)
- Alexandra BERTRON (Ambition)
- Marc BUDINGER (Ambition)
- Jérôme MONNIER (ECFD)
- Laurence RESSIER (ECFD)
- Christophe VIEU (ECFD)
Collège B : 6 sièges
- Marion BONHOMME (Ambition)
- Christophe THIBAULT (Ambition)
- Claire OMS (ECFD)
- Olivier MAZET (ECFD)
- Alice GUILLE DES BUTTES (ECFD)
- Paul OUMAZIZ (ECFD)
Collège C : 4 sièges
- Frédéric GESSINN (SNPTES-UNSA)
- Myriam MERCADE (SNPTES-UNSA)
- François GUERIN CGT-FERC Sup)
- Alexandra SALVADORI (CGT-FERC Sup)
Conseil des Études :
Collège A : 6 sièges
- Mathieu SPERANDIO (Ambition)
- Laurie LACARRIERE (Ambition)
- Julian CARREY (ECFD)
- Claude BARON (ECFD)
- Lucien BALDAS (ECFD)
- Béatrice LAURENT-BONNEAU (ECFD)
Collège B : 6 sièges
- Hélène HERENG (Ambition)
- Nicolas DIETRICH (Ambition)
- Sandrine SCOTT (ECFD)
- Thomas DE LARRARD (ECFD)
- Françoise REY (ECFD)
- Benjamin LASSAGNE (ECFD)
Collège C : 4 sièges
- Wahiba RAZALI (SNPTES-UNSA)
- Sylvain DOS SANTOS (SNPTES-UNSA)
- Yasmine MERABTI (CGT-FERC Sup)
- Thierry GAFFIER(CGT-FERC Sup)
Conseil Scientifique :
Collège 1 : 7 sièges
- Christelle GUIGUI (Ambition)
- Stéphane COLIN (Ambition)
- Carole MOLINA-JOUVE (Ambition)
- Manuel PAREDES (ECFD)
- Claire DUMON (ECFD)
- Thierry MONTEIL (ECFD)
- Isabelle ANDRE (ECFD)
Collège 2 : 2 sièges
- Nathalie DOMEDE (Ambition)
- Elodie CHANTHERY (ECFD)
Collège 3 : 4 sièges
- Marcos ROJAS CARDENAS (Ambition)
- Johanne TEYCHENE (Ambition)
- Juliette CHEVALLIER (ECFD)
- Matthieu LABAT (ECFD)
Collège 4 : 1 siège
- Sébastien MERCADIER (ECFD)
Collège 5 : 2 sièges
- Nicolas LAURIEN (SNPTES-UNSA)
- Alain BERARD (ECFD)
Collège 6 : 1 siège
- Boualem SEBBOUH (CGT-FERC Sup)
*Ambition : Une ambition pour l’INSA
**ECFD : Pour un engagement collectif et un fonctionnement démocratique à l’INSA