La bibliothèque et le C2IP s’associent pour sensibiliser la communauté enseignante sur le droit d’auteur, l’exception pédagogique et le plagiat.
Les accords nationaux et locaux signés entre le CFC (Centre français du droit de copie), le MESRI et l’INSA vous permettent de réaliser et diffuser en toute légalité des copies d’extraits d’œuvres protégées pour vos besoins pédagogiques, à condition de déclarer les œuvres utilisées afin de pouvoir rémunérer les ayants droits.
Selon le cas de figure (projection, diffusion papier, numérique), les règles d’usage des œuvres sont variables.
Retrouvez dans cette infographie https://bib.insa-toulouse.fr/fr/outils-pedagogiques/droit-auteur/enseignants.html, les situations les plus fréquentes et les recommandations pratiques.
Pour plus d’info, consultez les pages du site web de Bib’INSA consacrées à ce sujet : https://bib.insa-toulouse.fr/fr/outils-pedagogiques/droit-auteur.html
Afin que le CFC puisse reverser les droits qui reviennent aux auteurs et aux éditeurs des œuvres que vous avez utilisées, il est indispensable de déclarer ces œuvres sur l’application dédiée du CFC accessible depuis l’ENT, https://ent.insa-toulouse.fr/tag.ba34fa2a69d700db.render.userLayoutRootNode.uP?uP_root=u108l1n451&uP_sparam=activeTab&activeTab=7
Pour lutter contre le plagiat, nous vous rappelons que l’INSA dispose de l’outil Compilatio, une solution d’aide à la détection de plagiat intégrée à Moodle. Le rapport indique un pourcentage global de similitudes entre les documents déposés sur Moodle et ceux trouvés sur le web.
Pour toute question, la bibliothèque (bibinsa@insa-toulouse.fr) et le C2IP (moodle@insa-toulouse.fr) sont à votre écoute.
