À la suite de la décision nationale de confinement et conformément à la circulaire du 30 octobre 2020 du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, l’INSA doit déployer une organisation du travail poursuivant l’objectif de continuité de l’action publique fixé par le Premier ministre, tout en privilégiant un télétravail (travail à distance) qui doit être le principe en période de pandémie.

Les agents dont les fonctions sont compatibles avec un travail exercé totalement ou principalement à distance peuvent être placés en travail à distance jusqu’à cinq jours par semaine. Une attention particulière doit être portée aux conditions matérielles d’exercice (notamment disposer d’un PC portable INSA ou bien d’un VPN INSA fonctionnel), à l’accompagnement des agents placés en situation de travail à distance, au maintien des liens au sein du collectif de travail.

La poursuite des services publics peut conduire certains agents à devoir assurer tout ou partie de leurs fonctions en présentiel. Leurs conditions de travail doivent ainsi être aménagées afin de protéger leur santé. Le respect des « gestes barrière » reste d’autant plus d’actualité (port du masque obligatoire, distanciation physique, etc). 

Un recensement des missions « travaillables à distance » est en cours par les responsables de structures, qui organiseront l’activité en conciliant travail à distance et continuité de service. 

A la suite du recensement, une décision de « travail à distance » sera progressivement mise en place par la DRH sans passer par le conventionnement réglementaire du télétravail. Pour les laboratoires et CRITT, ces informations sont recensées dans le tableau de suivi du PCA, à communiquer à la DRH.  

Il convient de noter que les autorisations spéciales d’absence concernent à présent uniquement :

  • Les personnels identifiés contacts à risque dont les missions ne sont pas télétravaillables,
  • Les personnels vulnérables dont les missions ne sont pas télétravaillables. Le décret définissant les critères permettant d’identifier les personnels vulnérables sera modifié dans les tout prochains jours.
  • Le parent devant assurer la garde de son enfant de moins de 16 ans en raison de la fermeture de leur crèche, école ou collège, ou encore lorsque son enfant est identifié comme cas contact à risque. Uniquement dans l’hypothèse où la classe ou l’établissement d’accueil de l’enfant fait l’objet d’une mesure de restriction arrêtée par le préfet de département ou encore dans celle où pour d’autres raisons (enfant malade ou vulnérable…) l’enfant ne peut être accueilli par son établissement d’accueil. 

Ces mesures restent compatibles avec les mesures organisationnelles de la note de service du 12 octobre 2020 disponible dans GEDIT (07 – Santé, hygiène et sécurité, sureté / Consignes de rentrée 2020) : l’adaptation des horaires de travail d’arrivée et de départ, dans l’objectif de soulager les collègues contraints aux transports en commun aux heures de pointes ; l’amplification du nombre de contrats de télétravail, dans le cadre de l’appel à télétravail ; l’optimisation de l’occupation des locaux pour éviter toute forme de proximité physique dans les bureaux ; le renforcement du déploiement du contact tracing au sein de l’établissement.

Le cas particulier des personnes en situation de handicap ou de facteurs de risque de gravité devra faire l’objet d’une attention particulière concernant la mise en œuvre des consignes sanitaires. Le référent handicap (Isabelle Dejean-Mazal) peut être contacté autant que besoin, ainsi que le médecin de prévention.

Ces nouvelles modalités de travail seront soumises au CHSCT le 6 novembre 2020.

Pour se déplacer à l’INSA : une autorisation préalable de votre responsable de structure est nécessaire (laboratoire, service, département, centre …). Il vous délivrera un justificatif de déplacement professionnel. Si vous ne disposez pas de ce justificatif, votre déplacement ne sera pas considéré comme autorisé et vous vous exposez à une amende de 135 euros.

Concernant les autres modalités de fonctionnement (repas, réunions, déplacements professionnels, …), merci de bien vouloir consulter la foire à questions qui a été mise à jour : http://www.insa-toulouse.fr/fr/faq-plan-de-reprise-d-activite.html

La direction