Cher-e collègue,

Le contexte sanitaire actuel nous conduit à devoir aménager les modalités de désignation ou de renouvellement de plusieurs mandats au sein des instances et directions de l’établissement.

Ces aménagements sont notamment permis par les textes et ordonnances gouvernementaux liés à l’urgence sanitaire. Ces derniers invitent, comme dans d’autres établissements d’enseignement supérieur, à différer les élections et désignations à la période post été 2020, c’est-à-dire après la date prévisionnelle de fin de l’urgence sanitaire (10 juillet 2020, à ce jour). Ce report permettra d’assurer des conditions de consultation optimales, notamment liées à la possibilité de procéder de nouveau à des réunions en présentiel, avec toutes les parties prenantes, ou à des votes « à l’urne ».

En premier lieu, je vous informe que suite à un avis favorable du Comité technique de l’INSA du 12 mai 2020 et une autorisation de principe de notre ministère de tutelle, les élections à la Commission paritaire d’établissement sont repoussées au printemps 2021. Une prorogation du mandat de la CPE jusqu’au 30 juin 2021 est en cours de finalisation par arrêté de Mme la ministre.

Ensuite, le deuxième mandat du président du Conseil d’administration de l’INSA se terminant fin novembre 2020, un calendrier adapté de désignation est en cours de validation. Il conduira le Conseil d’administration a préalablement devoir désigner deux nouvelles personnalités extérieures dont les sièges sont vacants ou vont le devenir ; l’une de ces personnalités a vocation à remplacer M. Poncet aux fonctions de Président. Un CA exceptionnel, programmé le 17 septembre 2020, procèdera à ces désignations de personnalités. Une élection partielle sera également organisée à l’automne afin de renouveler un autre siège vacant du collège B (représentants des maîtres de conférences et assimilés). Le calendrier envisagé conduira in fine à l’organisation d’un CA le 26 novembre 2020 au cours duquel sera d’une part désigné le nouveau président du CA et, d’autre part, approuvé le budget initial 2021.

Enfin, plusieurs structures et départements voient les mandats de leurs directions prendre fin pendant la période d’état d’urgence sanitaire ou la pause estivale. C’est notamment le cas du CSH (1/9/2020), du GEI (5/6/2020), du GC (30/8/2020) mais également de l’AIME (30/8/2020), qui obéit cependant à des règles de désignations impliquant une coordination inter-tutelles.

Je vous informe que des discussions ont d’ores et déjà été entreprises avec le CSH, le GC et le GEI pour définir des procédures de renouvellement à la rentrée 2020. Les mandats des directions actuelles seront prolongés de plein droit et avec des prérogatives identiques à celles actuellement en vigueur. Les appels à candidatures devraient être publiés au cours de la période juillet-septembre pour des prises de fonction pouvant s’étaler jusqu’à la fin de l’automne 2020, en fonction des contraintes organisationnelles propres à chaque structure.

Bien cordialement,

Bertrand RAQUET,
Directeur