Nous vous informons d’une évolution importante et obligatoire concernant le dépôt de vos publications dans l’archive ouverte nationale HAL.

À compter de janvier 2026, il sera indispensable d’associer une licence à chaque fichier déposé dans HAL. Cette nouvelle exigence, portée par le Centre pour la Communication Scientifique Directe (CCSD), vise à clarifier les droits accordés aux utilisateurs (chercheurs, institutions, etc.) pour la consultation, la citation, la reproduction ou l’adaptation de votre travail, dans le respect du droit d’auteur et des accords éditeurs.

Actuellement, plus de 75 % des fichiers déposés dans HAL ne précisent pas clairement leurs conditions de réutilisation. L’absence de mention explicite d’une licence ne favorise pas une réutilisation optimale et responsable des ressources.

A savoir :

  • Renseigner la métadonnée « licence » ne signifie pas obligatoirement choisir une licence Creative Commons. Le terme désigne l’ensemble des conditions de réutilisation du fichier.
  • Si vous déposez une “version auteur” (postprint, par exemple), la licence “Creative Commons CC-BY” est fortement recommandée. Cependant, chaque auteur reste libre de choisir une autre licence adaptée à sa situation.
  • Si vous déposez une “version éditeur” pour laquelle vous avez obtenu l’autorisation de diffusion, vous devrez sélectionner l’option “Copyright” et indiquer le nom de l’éditeur.
  • Pour les fichiers déjà déposés dans HAL, le CCSD s’appuie sur l’autorisation HAL consentie lors du dépôt. Un fichier avec une autorisation HAL signifie donc pour l’utilisateur qu’il peut lire, consulter, citer mais doit demander une autorisation à l’auteur pour reproduire, adapter ou utiliser l’œuvre au-delà des exceptions légales.

Vous pouvez dès à présent vous familiariser avec le concept de licence et réfléchir en amont à celle qui sera la plus appropriée pour vos futurs dépôts !

Pour accompagner cette évolution importante, le CCSD a organisé un webinaire le 21 octobre dernier. Vous trouverez le replay via ce lien.

Pour toute assistance ou information complémentaire, n’hésitez pas à nous contacter à cette adresse : hal-insa@insa-toulouse.fr

L’équipe Science Ouverte.