Au titre de la responsabilité environnementale décrite dans les axes stratégiques 2020-2024 de l’INSA, le Conseil d’administration de l’INSA Toulouse a voté en septembre 2020, la mise en œuvre du forfait “mobilités durables”.
Pour rappel, le dispositif de 2020 était transitoire et n’a été appliqué qu’à compter du vote du CA, sur la période d’octobre à décembre 2020.
Le dispositif classique s’applique à partir de cette année 2021.
Le forfait “mobilités durables” est applicable aux personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS (Personnels des Bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Sociaux et Santé), titulaires et contractuels de l’établissement, utilisant les moyens de transports dits “alternatifs”, à savoir le vélo ou le covoiturage, pour les trajets domicile-travail pendant au moins 100 jours par an.
Le montant annuel du forfait “mobilités durables” est fixé à 200 euros et il ne sera pas cumulable avec le remboursement partiel des frais de transport.
La note explicative et le formulaire sont accessibles sur le GEDIT :
GEDIT/09 – Ressources humaines/Rémunérations et heures complémentaires/Rémunérations/FORFAIT MOBILITES DURABLES
Les documents devront être transmis à l’adresse générique srh_forfaitmobilite@insa-toulouse.fr avant le 31 décembre 2021. Le versement du forfait est prévu au cours du premier trimestre 2022.
Le service ressources humaines se tient à votre disposition pour tout renseignement.
