Au titre de sa responsabilité environnementale décrite dans ses axes stratégiques 2020-2024, l’INSA Toulouse souhaite accompagner le développement des moyens et modalités de transports personnels plus respectueux de l’environnement.

Dans cette dynamique, le Conseil d’administration de l’INSA du 17 septembre 2020 a voté la mise en œuvre du forfait « mobilités durables » à compter du 1er octobre 2020.

Ce forfait est applicable aux personnels enseignants, enseignants-chercheurs et BIATSS (Personnels des Bibliothèques, Ingénieurs Administratifs, Techniciens, Sociaux et Santé), titulaires et contractuels de l’établissement, utilisant les moyens de transport dits “alternatifs”, à savoir le vélo ou le covoiturage, pour les trajets domicile-travail pendant au moins 100 jours par an.

Le montant annuel du forfait « mobilités durables » est fixé à 200 € et il ne sera pas cumulable avec le remboursement partiel des frais de transport.

Dispositions transitoires

Pour 2020, le montant du forfait « mobilités durables » et le nombre minimal de jours sont réduits de moitié au titre des déplacements réalisés au cours de l’année 2020, soit un forfait de 100 € pour une utilisation de 50 jours minimum.

Ce dispositif étant applicable à l’INSA à compter du 1er octobre 2020, la période d’attribution pour 2020 se définit du 1er octobre au 31 décembre 2020, sur la base du forfait de 100 € déterminé dans les dispositions transitoires mentionnées ci-dessus.

Application à l’INSA pour 2020 : Utilisation du vélo ou du covoiturage pendant 20 jours du 1er octobre au 31 décembre 2020, pour un versement de 40 €.

Vous trouverez ci-joints la note explicative ainsi que le formulaire de demande de versement du forfait “mobilités durables” à transmettre au service ressources humaines avant le 31 décembre 2020, à l’attention de :

Le service ressources humaines se tient à votre disposition pour tout renseignement.

Les documents sont disponibles sur GEDIT – Ressources humaines – rémunération.